Documents en langage simple |
Date |
Adaptation aux besoins des personnes handicapées |
1/95 |
Ce qu’il faut savoir sur les services de médiation |
5/97 |
Guide du Code des droits de la personne |
10/99 |
La mutilation génitale féminine : Questions et réponses (en anglais/français, arabe /somali, souahéli/amharique) |
8/99 |
Le harcèlement racial par des insultes, des mauvaises plaisanteries et autres |
3/97 |
Le harcèlement sexuel et les autres types de harcèlement pour des raisons fondées sur le sexe |
11/96 |
Le sida et les affections liées au sida et le Code des droits de la personne – Série « Vous avez des droits » |
6/90 |
Les droits de la personne au travail |
2/00 |
L’orientation sexuelle et le Code des droits de la personne – Série « Vous avez des droits » |
6/90 |
Protection des droits religieux |
1/00 |
Que faire en cas d’atteinte aux droits de la personne : Le guide des parties plaignantes |
6/96 |
Que faire si on porte plainte contre vous pour atteinte aux droits de la personne : Le guide des parties mises en cause ou intimées |
7/97 |
Vos droits avant, pendant et après la grossesse |
9/99 |
Vos droits de mère qui allaite |
9/99 |
Vous embauchez? Pensez aux droits de la personne |
10/99 |
Politiques et directives |
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Directives pour les programmes spéciaux |
11/97 |
Directives pour l’évaluation des besoins en matière d’adaptation des personnes handicapées |
8/89 |
Lignes directrices concernant l’application de l’article 34 du Code des droits de la personne |
9/96 |
Politique concernant la discrimination et la langue |
6/96 |
Politique concernant la discrimination et le harcèlement fondés sur l’orientation sexuelle |
1/00 |
Politique concernant la discrimination fondée sur la grossesse |
5/99 |
Politique concernant le harcèlement racial par des insultes, des mauvaises plaisanteries et autres |
6/96 |
Politique concernant le permis de conduire comme condition d’emploi |
6/96 |
Politique concernant le poids et la grandeur comme exigences professionnelles |
6/96 |
Politique concernant les renseignements médicaux liés à l’emploi |
6/96 |
Politique concernant les tests de dépistage de l’alcool et d’autres drogues |
11/96 |
Politique relative aux bourses d’études restrictives |
8/97 |
Politique sur la croyance et les mesures d’adaptation relatives aux pratiques religieuses |
10/96 |
Politique sur le harcèlement sexuel et les remarques et conduites inconvenantes liées au sexe |
10/96 |
Politique sur la discrimination liée au VIH et au sida |
11/96 |
Politique sur la mutilation génitale féminine |
4/96 |
Politiques des droits de la personne en Ontario (toutes les politiques – Communiquer avec Publications Ontario) |
12/99 |
Autres publications |
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Affiche / carte – Code des droits de la personne (peut être encadrée) |
5/00 |
La création de procédures internes de règlement des plaintes pour atteinte aux droits de la personne |
6/96 |
Rapport annuel (disponible auprès de Publications Ontario) |
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Rapport sur la satisfaction des personnes ayant participé à une médiation |
9/99 |